Diocèses de Bourges, Clermont, Limoges, Le Puy, Cahors et Rodez. Archevêque de la Province de Bourges : MGR Angelo
 
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 demande d'annulation de mariage

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godelaine
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MessageSujet: demande d'annulation de mariage   Mar 29 Juin - 17:01

votre honneur, je viens vous remettre une demande d'annulation de mariage

bien malgré elle, Godelaine tends au procureur les documents demandés

nom IG:Godelaine et Bernheart , connu actuellement sous le nom de Vorhonwe

date du mariage:24 fevrier en la cathedrale de Rodez

nom du demandeur: Godelaine

motifs:cela fait près de 3 mois que mon epoux Bernheart a quitté le domicile conjugale pour partir vivre avec une amie commune, du nom de Myrielle et connue actuellement sous le nom d'elwen
il demeure à Mont de marsan, en gascogne et se cache sous le nom de Vorhenwe
je lui ai laissé le temps de revenir aupres de moi, mais je dois me faire une raison ,il ne reviendras plus

enfants: non

cetificats:bapteme: http://img85.imageshack.us/img85/958/actedebapteme.png

mariage.: registresea.lightbb.com/rodez-f47/important-mariages-a-trier-t386.htm

temoignage: votre honneur, je n'ai pas de temoignage particulier a apporter, mon epoux est parti du jour au lendemain sans laisser presager de sa decision,je tiends apr contre, une lettre datée et signée de sa main qui dit clairement son intention de ne plus vouloir vivre à mes cotés et où il avoue en aimer une autre que moi son epouse

voilà, votre honneur, je pense vous avoir remis les documents correctements remplis
je me tiends à votre disposition pour tout autre renseignements
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lanfeust86
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MessageSujet: Re: demande d'annulation de mariage   Mar 29 Juin - 18:32

Lanfeust n'avait eut aucun dossier depuis sa nomination et enfin le premier arriva, Dame Godelaine se présenta à lui et il récupéra le dossier qu'elle tendit.
Parcourant les divers documents, il se mit à remplir une demande plus officielle avant de s'adresser à la dame.


Bonjour Dame Godelaine.

Je veux bien prendre en compte votre demande toutefois, il manque le certificat de baptême de votre époux, savez vous dans quelle ville a t il été baptisé ?


Citation:
AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE


Officialité épiscopale de : Bourges


Nom IG des conjoints : Godelaine & Bernheart (aujourd'hui Vorhonwe)


Date du mariage : 16 février 1457


Demande :

    Demandeur : Godelaine

    Motifs : Adultère et abandon de foyer

Enfants : non


Pièces annexes :


Réponse de l'officialité épiscopale :

    Avis :

    Citation :
    Dossier accepté

    Texte de DC :

    Citation :
    Section B : de l'annulation du sacrement

    Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

    Extinction du sacrement du mariage.

    Spoiler:
     

    Dissolution du sacrement du mariage.

    Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

    - Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

    - Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

    - Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

    - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

    Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeures.

    Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

    Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

    - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Episcopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

    Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

    - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont habilités à réviser leur jugement après douze mois de délai expiatoire.


    Annulation du sacrement du mariage.

    Spoiler:
     


    Type d'annulation :

    Citation :
    Dissolution du mariage

    Conséquences (remariage ou non)

    Citation :
    Attente de verdit

    Recommandations (pénitence)

    Citation :
    Attente de verdict

_________________


Dernière édition par lanfeust86 le Mer 30 Juin - 10:56, édité 1 fois
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godelaine
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MessageSujet: Re: demande d'annulation de mariage   Mer 30 Juin - 5:38

Le plus dure de sa démarche étant accomplis,Godelaine se detends quelque peu,lorsque le procureur lui parle d'un document concernant son époux

Votre honneur,si je ne me trompe Bernheart a été baptisé à Polignac.
Désirez vous que je fasses les démarches pour trouver ce documents?


Interieuremennt, Godelaine espere que la reponse sera négative, se connaissant ,il lui faudras un lustre pour trouver le papier manquant,le temps necessaire pour que Vorhonwe disparaisse une nouvelle fois
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lanfeust86
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MessageSujet: Re: demande d'annulation de mariage   Mer 30 Juin - 10:59

Lanfeust écouta la réponse de Godelaine, l'homme était donc baptisé à Polignac, en espérant que le travail ait été bien répertorié, il ne devrait pas y avoir de soucis concernant cet acte.

Bien je vais vous laisser quelques instants, je vais voir aux registres si nous avons cet acte.

Une heure plus tard il revint, parchemin en main et l'inséra dans le dossier.

Voilà, j'ai trouvé l'acte, il était classé dans le registre de Polignac.
Nous allons pouvoir ouvrir rapidement l'audience.

Il repartit donc à nouveau pour en parler à l'archevêque.

_________________
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