Diocèses de Bourges, Clermont, Limoges, Le Puy, Cahors et Rodez. Archevêque de la Province de Bourges : MGR Angelo
 
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 Demande d'annulation de mariage

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marie79220
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MessageSujet: Demande d'annulation de mariage   Sam 9 Oct - 12:48

Marie, après avoir toqué à la porte, entre dans le bureau du Procureur.

Bonjour Votre Honneur, je viens déposer une demande d'annulation de mariage.

Marie la déposa sur le bureau et attendit.



AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE


Officialité épiscopale de : Bourges


Nom IG des conjoints : Marie79220 et Idrosis


Date du mariage : 1er Juillet 1457 en la Cathédrale de Rodez


Demande : Annulation de mariage


Demandeur : Marie79220

Motifs : Abandon de famille


Enfants : oui


Pièces annexes :

Certificats de baptême :

Citation :
- Baptême de Marie79220, le 8 mai 1457.
Pas de parrain.
Officiant : Monseigneur Zoélie de Guérande, évêque de Rodez.

- Baptême de Idrosis, le 9 mai 1457.
Pas de parrain.
Officiant : Monseigneur Zoélie de Guérande, évêque de Rodez.


Certificat de mariage :





Témoignages :

Idrosis nous a abandonné moi et notre fils Junior. Il est parti de la maison sans nous dire qu'il partait. Il ne répondait pas à mes missives quand je lui demandait ou il se trouvait afin de pouvoir le rejoindre. Il faut dire qu'a cette époque, c'était en Mars de cette année, j'étais Lieutenant Maréchal d'Espalion et je devais donné un préavis de 15 jours avant de pouvoir partir en voyage. Dès que j'ai pu me libérer je le lui ai fait savoir afin de pouvoir le rejoindre mais j'attends encore la réponse. J'ai compris qu'il ne souhaitais plus vivre avec nous sinon je pense qu'il m'aurait répondu, même s'il souhaitais que je l'attende tranquillement à la maison. je décidais donc de faire un voyage vers l'océan. j'avoue qu'a cette époque je voulais mourir car ma vie me semblait vide et puis mon fils m'a remis les idées en place, je me devais de vivre pour lui. Il ne méritait pas que je l'abandonne alors que son père venait de le faire et depuis il n'a jamais demandé de nouvelles de son fils. Voilà pourquoi je veux l'annulation du mariage.

Idrosis m'a fait parvenir son accord aussi. je vous le transmet.



Citation :
bonsoir

oui je te donne mon accord pour l annulation de mariage

idro


Réponse de l'officialité épiscopale :


Avis

Texte de DC

Type d'annulation

Conséquences (remariage ou non)

Recommandations (pénitence)


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lanfeust86
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage   Lun 11 Oct - 15:27

Lanfeust arriva à l'officialité ou un dossier venait d'être déposé.

Bonjour Dame.

Il prit le dossier.

Je vais consulter le dossier et je reviens.

_________________
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marie79220
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage   Mar 12 Oct - 18:45

Marie écouta le Procureur.

Citation :
Je vais consulter le dossier et je reviens.

Marie regarda le Procureur sortir avec son dossier et attendit son retour avec appréhension. Elle s'installa sur une chaise et croisa les mains pour prier en silence, une boule d'angoisse dans la gorge.
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lanfeust86
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage   Dim 31 Oct - 17:28

Le procureur revint après avoir étudié le dossier.

Bien je vais voir pour faire ouvrir l'audience auprès de Mgr Verty.


Citation:
AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE


Officialité épiscopale de : Bourges


Nom IG des conjoints : Marie79220 & Idrosis


Date du mariage : 01 juillet 1457 en la Cathédrale de Rodez


Demande :

    Demandeur : Marie79220

    Motifs : Abandon de foyer

Enfants : oui


Pièces annexes :

    Certificats de baptême

    - Baptême de Marie79220, le 8 mai 1457.
    Pas de parrain.
    Officiant : Monseigneur Zoélie de Guérande, évêque de Rodez.

    - Baptême de Idrosis, le 9 mai 1457.
    Pas de parrain.
    Officiant : Monseigneur Zoélie de Guérande, évêque de Rodez.

    Certificat de mariage

    http://nsa19.casimages.com/img/2010/10/09/mini_101009013701465614.jpg

    Témoignages :

    Citation :
    Marie79220 :

    Idrosis nous a abandonné moi et notre fils Junior. Il est parti de la maison sans nous dire qu'il partait. Il ne répondait pas à mes missives quand je lui demandait ou il se trouvait afin de pouvoir le rejoindre. Il faut dire qu'a cette époque, c'était en Mars de cette année, j'étais Lieutenant Maréchal d'Espalion et je devais donné un préavis de 15 jours avant de pouvoir partir en voyage. Dès que j'ai pu me libérer je le lui ai fait savoir afin de pouvoir le rejoindre mais j'attends encore la réponse. J'ai compris qu'il ne souhaitais plus vivre avec nous sinon je pense qu'il m'aurait répondu, même s'il souhaitais que je l'attende tranquillement à la maison. je décidais donc de faire un voyage vers l'océan. j'avoue qu'a cette époque je voulais mourir car ma vie me semblait vide et puis mon fils m'a remis les idées en place, je me devais de vivre pour lui. Il ne méritait pas que je l'abandonne alors que son père venait de le faire et depuis il n'a jamais demandé de nouvelles de son fils. Voilà pourquoi je veux l'annulation du mariage.

    Idrosis m'a fait parvenir son accord aussi. je vous le transmet.

    Citation :
    Idrosis :

    bonsoir

    oui je te donne mon accord pour l annulation de mariage

    idro



Réponse de l'officialité épiscopale :

    Avis :

    Citation :
    Dossier accepté

    Texte de DC :

    Citation :
    Section B : de l'annulation du sacrement

    Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

    Extinction du sacrement du mariage.

    Spoiler:
     

    Dissolution du sacrement du mariage.

    Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

    - Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

    - Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

    - Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

    - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

    Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeures.

    Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

    Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

    - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Episcopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

    Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

    - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont habilités à réviser leur jugement après douze mois de délai expiatoire.


    Annulation du sacrement du mariage.

    Spoiler:
     


    Type d'annulation :

    Citation :
    Dissolution du mariage

    Conséquences (remariage ou non)

    Citation :
    Attente de verdit

    Recommandations (pénitence)

    Citation :
    Attente de verdict

_________________
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marie79220
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage   Dim 31 Oct - 20:00

Marie se leva à l'entrée du procureur et l'écouta.

Citation :
Bien je vais voir pour faire ouvrir l'audience auprès de Mgr Verty.

D'accord Votre Honneur !

Marie s'installa de nouveau pour attendre la suite.
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage   

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