Diocèses de Bourges, Clermont, Limoges, Le Puy, Cahors et Rodez. Archevêque de la Province de Bourges : MGR Angelo
 
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 Demande d'annulation de mariage

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Valexan
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MessageSujet: Demande d'annulation de mariage   Jeu 30 Déc - 23:29

Citation:
AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE


Officialité épiscopale de : Bourges


Nom IG des conjoints : Valexan et Natafael


Date du mariage : 22 novembre 1457


Demande :

    Demandeur : Valexan

    Motifs

    Depuis prêt d'un an que nous sommes mariés, notre vie de couple se résume à un néant. Je n'ai pratiquement jamais vu mon épouse, qui a semblé préférer de loin les couloirs de la chancellerie et du conseil ducal à ma compagnie ; et combien même je la rencontrais, que ce soit à la chancellerie ou à la maréchaussée, je n'ai hormis à de rares occasions jamais eut droit ne serait-ce qu'à un sourire, un mot ou un regard tendre, un baiser, une gentillesse ou autre, des choses que l'on espère de la personne que l'on aime et qui dit nous aimer. Nul projet commun n'est venu enrichir notre couple, que soit quelque chose d'aussi banal qu'une simple promenade ou quelque chose de plus important comme un voyage de noce ou des enfants. Je ne compte plus le nombre de missives que je lui ai envoyé, à l'occasion de voyages ou autre, pour lui exprimer mon amour et lui dire combien elle me manquais, sans qu'elle ne me réponde. J'ai attendu malgré tout, espéré, jours après jours, en vain. Il n'y a pire solitude que celle que l'on ressent lorsqu'on est avec quelqu'un, pire sentiment que celui d'être ignoré, oublié par celle avec qui on s'est uni avec Aristote, pire impression que celle de n'être qu'une personne comme une autre pour elle.

    Tout cela a fini par détruire les sentiments amoureux que j'éprouvais pour elle. Mieux vaut couper que déchirer, et mettre fin à ce qui n'est plus qu'une parodie de mariage, et ce avant que la haine ne naisse des cendres des sentiments qui ont pu exister entre nous. D'où ma demande d'annulation de mariage.


Enfants : oui - non


Pièces annexes :

    Certificats de baptême





    Certificat de mariage

    Code:
    [URL=http://img.rock-hosting.com][img]http://img.rock-hosting.com/img/NataetValodt.jpg[/img][/URL]

    Témoignages

Réponse de l'officialité épiscopale :

    Avis

    Texte de DC

    Type d'annulation

    Conséquences (remariage ou non)

    Recommandations (pénitence)

_________________

Valexan de Roserey Montbazon-Navailles, Vicomte de Salers, Seigneur de Saint-Christophe
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lanfeust86
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage   Mar 25 Jan - 22:56

Lanfeust entra dans l'accueil pour voir Valexan, un ancien ambassadeur du Bourbonnais Auvergne, qu'il connaissait un peu pour avoir assisté à son mariage.
Il fut bien surpris de constater qu'il venait lui aussi pour une annulation de mariage, et l'épouse était Natafael, actuelle Vice Chambellan.
En tant que procureur ecclésiastique, il se devait de prendre du recul concernant les personnes qu'il pouvait connaître.


Bonjour Messire Valexan.

Il prit la demande d'annulation des mains du jeune homme et la consulta.

Citation:
AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE


Officialité épiscopale de : Bourges


Nom IG des conjoints : Valexan et Natafael


Date du mariage : 22 novembre 1457


Demande :

    Demandeur : Valexan

    Motifs : Disparition des sentiments amoureux



Enfants : oui - non


Pièces annexes :

    Certificats de baptême





    Certificat de mariage



    Témoignages

    Citation :
    Valexan :

    Depuis prêt d'un an que nous sommes mariés, notre vie de couple se résume à un néant. Je n'ai pratiquement jamais vu mon épouse, qui a semblé préférer de loin les couloirs de la chancellerie et du conseil ducal à ma compagnie ; et combien même je la rencontrais, que ce soit à la chancellerie ou à la maréchaussée, je n'ai hormis à de rares occasions jamais eut droit ne serait-ce qu'à un sourire, un mot ou un regard tendre, un baiser, une gentillesse ou autre, des choses que l'on espère de la personne que l'on aime et qui dit nous aimer. Nul projet commun n'est venu enrichir notre couple, que soit quelque chose d'aussi banal qu'une simple promenade ou quelque chose de plus important comme un voyage de noce ou des enfants. Je ne compte plus le nombre de missives que je lui ai envoyé, à l'occasion de voyages ou autre, pour lui exprimer mon amour et lui dire combien elle me manquais, sans qu'elle ne me réponde. J'ai attendu malgré tout, espéré, jours après jours, en vain. Il n'y a pire solitude que celle que l'on ressent lorsqu'on est avec quelqu'un, pire sentiment que celui d'être ignoré, oublié par celle avec qui on s'est uni avec Aristote, pire impression que celle de n'être qu'une personne comme une autre pour elle.

    Tout cela a fini par détruire les sentiments amoureux que j'éprouvais pour elle. Mieux vaut couper que déchirer, et mettre fin à ce qui n'est plus qu'une parodie de mariage, et ce avant que la haine ne naisse des cendres des sentiments qui ont pu exister entre nous. D'où ma demande d'annulation de mariage.



Réponse de l'officialité épiscopale :

    Avis

    Citation :
    Certificat de mariage illisible, dossier en attente.

    Texte de DC

    Citation :
    Section B : de l'annulation du sacrement

    Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

    Extinction du sacrement du mariage.

    Spoiler:
     

    Dissolution du sacrement du mariage.

    Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

    - Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

    - Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

    - Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

    - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

    Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeures.

    Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

    Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

    - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Episcopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

    Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

    - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont habilités à réviser leur jugement après douze mois de délai expiatoire.


    Annulation du sacrement du mariage.

    Spoiler:
     


    Type d'annulation

    Citation :
    Dissolution du mariage

    Conséquences (remariage ou non)

    Citation :
    Attente de Verdict

    Recommandations (pénitence)

    Citation :
    Attente de Verdict

Il prit une plume et écrivit plusieurs choses sur le parchemin avant de regarder Valexan.

Messire, le certificat de mariage est illisible pour moi.

_________________


Dernière édition par lanfeust86 le Lun 28 Fév - 11:46, édité 1 fois
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Valexan
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage   Mar 22 Fév - 16:03

Valexan avait fait la moue en entendant les paroles de Lanfeust ; il semblait en effet que les ravages du temps avaient eut raison du certificat de mariage ; jolie image en fait; Reprenant le document, il quitta la salle, décidé à contacter la personne qui les avait marié pour avoir si possible une copie de l'acte...


plusieurs semaines plus tard...

Enfin! après de multiples demandent, il avait enfin obtenu la copie du document. S'approchant du bureau sur lequel Lanfeust s'affairait, il lui tendit le document, attendant de savoir si cela lui convenait...



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lanfeust86
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage   Lun 28 Fév - 11:47

Valexan était revenu et lui tendit un nouveau certificat.

Bien je vous remercie messire Valexan.
Je vais faire ouvrir l'audience rapidement.

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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage   

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