Diocèses de Bourges, Clermont, Limoges, Le Puy, Cahors et Rodez. Archevêque de la Province de Bourges : MGR Angelo
 
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 demande d'annulation de mariage

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lily-jane
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MessageSujet: demande d'annulation de mariage   Jeu 17 Fév - 15:18

La brune avait réfléchis depuis maintenant de longs mois... De longs mois à souffrir d'une absence qu'elle croyait passagère. Mais elle avait finit par ouvrir les yeux, quand elle se rendit compte qu'elle se laissait presque mourir de desespoir. Ce n'était plus elle.
Sous quelques conseils, elle se rendit donc au lieu indiqué


Le bonjorn, je souhaiterai voir le procureur s'il vous plait...

Elle avait en main le dossier qu'on lui avait conseillé de remplir et qu'elle remettrait au duc



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lily-jane
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MessageSujet: Re: demande d'annulation de mariage   Dim 27 Fév - 19:57

Cela faisait maintenant un très long moment qu'elle attendait, mais le procureur semblait fort occupé.
Il était certain qu'il devait avoir du travail. Ce n'était pas une "activité" de tout repos.
Elle dit donc qu'elle repasserait plus tard, rangea sa demande dans sa besace et quitta le lieu.

Elle irait voir une personne qui lui indiquerait comment procéder.

Depuis le temps que tout cela durait, elle craignait de ne pas être assez forte pour supporter encore des mois et des mois ainsi... restant seule chez elle, sans savoir, sans comprendre ce qui se passait.
Avec le temps, il parait que tout s'en va. C'était faux bien entendu....

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lily-jane
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MessageSujet: Re: demande d'annulation de mariage   Mar 1 Mar - 19:01

La jeune femme venait de quitter la pièce et longea les couloirs, mais une personne la rattrapa rapidement pour lui dire que le procureur pouvait la recevoir.
Elle fit donc demi tour à nouveau et retourna dans le bureau, demande en mains.
Puis elle attendit le Duc sagement...



Spoiler:
 

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lanfeust86
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MessageSujet: Re: demande d'annulation de mariage   Mar 1 Mar - 22:56

On vint prévenir le rouquin que la Comtesse qui avait été témoin dans la dernière audience, était à présent dans son bureau pour un cas personnel.
Rentrant à l'intérieur il s'approcha d'elle en s'inclinant.


Comtesse, bien le bonjour, je ne pensais pas vous revoir ici si rapidement.

Que puis-je pour vous ?

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lily-jane
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MessageSujet: Re: demande d'annulation de mariage   Mer 2 Mar - 8:26

La brune se leva à l'entrée du duc et répondit à son salue par une inclinaison du visage agrémenté d'un sourire

Bonjorn votre Grâce. Je ne le pensais pas non plus..

Je viens faire une demande d'annulation de mon mariage.


Elle pâlit légèrement, le dire à haute voix était troublant. Lorsqu'ils avaient tous deux prêtés serments devant le Très Haut elle ne s'était pas imaginée en arriver là un jour...
Mais l'absence de son mari depuis ce jour ne lui laissait plus le choix.

Elle donna au procureur le dossier qu'on lui avait demandé de remplir
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lanfeust86
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MessageSujet: Re: demande d'annulation de mariage   Mer 2 Mar - 11:10

Lanfeust écouta la comtesse, elle aussi donc.
Cela ne semblait pas facile pour elle mais après tout pour qui cela pouvait il bien l'être.
Le rouquin se souvenait de sa propre demande mais le souvenir lui paraissait lointain à présent depuis son remariage.
Il prit le dossier remplit.


Bien en premier lieu, il manque le certificat de baptême de votre époux.
Pensez vous pouvoir le récupérer ? Sinon dans quelle ville selon vous a t il été baptisé ?

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lily-jane
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MessageSujet: Re: demande d'annulation de mariage   Mer 2 Mar - 20:38

La jeune femme n'était pas très à l'aise. Il faut dire que ce n'était pas tous les jours qu'on faisait une telle demande, et comme dit, jamais elle n'aurait imaginé la faire un jour.
Le certificat de baptème d'Izi...
Elle ne l'avait jamais vu. Mais elle avait prévu et c'était rendue chez les archivistes de Bourges pour avoir un exemplaire de ce dernier. Du moins la preuve de son baptème.


On m'a remit ceci... Lui seul est en possession du certificat, et je vous avoue qu'à ce jour, je ne sais pas où se trouve mon époux...


Là était bien le problème. Depuis qu'ils étaient mariés, elle ignorait tout de ses activités.
Elle tendit au Duc le
papier

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lily-jane
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MessageSujet: Re: demande d'annulation de mariage   Lun 7 Mar - 22:04

La violette attendait patiemment la suite. Elle était stressée, attristée, perturbée, enfin normal vu la situation. Elle commençait juste à reprendre vie, donc c'était délicat.
Elle ajouta


Je voudrais également ajouter un témoignage, Typhanie de Divonne viendra également témoigner.


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lanfeust86
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MessageSujet: Re: demande d'annulation de mariage   Mar 8 Mar - 11:54

Lanfeust récupéra le parchemin que lui tendit la Comtesse et lui adressa un sourire.

Bien cela devrait suffire.

Il finit donc de remplir le dossier nécessaire à la procédure.

Citation:
AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE


Officialité épiscopale de : Bourges


Nom IG des conjoints : Lily-jane et Izidore


Date du mariage : 16 Septembre 1458


Demande : Annulation de mariage

    Demandeur : Lily-Jane de Castelléo Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Lavaur, Dame de Labastide Saint Peyre & de Le Lauzet, Schwester à l'Ordre Teutonique

    Motifs : Abandon du domicile conjugal depuis le mariage, négligence de son épouse enceinte de surcroit. N'a jamais demandé à voir sa fille, ne s'est pas inquiété de sa naissance, n'a jamais demandé à la voir.



Enfants : Catherine Elisabeth de Castelléo Casaviecchi (ig : catherine_elisabeth)


Pièces annexes :


Réponse de l'officialité épiscopale :

    Avis

    Citation :
    Dossier accepté.

    Texte de DC

    Citation :
    Section B : de l'annulation du sacrement

    Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

    Extinction du sacrement du mariage.

    Spoiler:
     

    Dissolution du sacrement du mariage.

    Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

    - Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

    - Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

    - Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

    - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

    Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeures.

    Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

    Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

    - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Episcopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

    Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

    - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont habilités à réviser leur jugement après douze mois de délai expiatoire.


    Annulation du sacrement du mariage.

    Spoiler:
     


    Type d'annulation

    Citation :
    Dissolution du mariage

    Conséquences (remariage ou non)

    Citation :
    Attente de Verdict

    Recommandations (pénitence)

    Citation :
    Attente de Verdict

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