Diocèses de Bourges, Clermont, Limoges, Le Puy, Cahors et Rodez. Archevêque de la Province de Bourges : MGR Angelo
 
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 Demande de dissolution de mariage

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Pandorha
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MessageSujet: Demande de dissolution de mariage    Ven 10 Juin - 20:40

Pandorha avait le coeur lourd, elle n'avait jamais pensé devoir faire ce genre de démarche. Elle avait réfléchi longuement, elle s'était même confessé, elle se confessait souvent, puis elle en avait discuté avec son époux, les deux étaient d'accord. Les sentiments n'étaient plus les mêmes c'était une évidence. Lui étant sacristain et elle diaconesse, ils avaient longuement réfléchit aux conséquences, seulement rester dans un mariage qui ne donnerait plus rien c'était tout simplement impossible..Elle renonçait par cette démarche aux titres de son époux, mais cela n'avait que peu d'importance, elle préférait être en paix avec elle-même.

Elle arriva le visage triste, elle avait prit tous les papiers et maintenant elle attendait de savoir à qui le remettre.


Citation :
Officialité épiscopale de : Bourges

Nom IG des conjoints :
Theodomir. et Pandorha

Date du mariage : 30 août 1458

Demande : Dissolution du sacrement du mariage
Demandeur : Pandorha et Théodomir

Motifs

- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

Enfants : oui, une fille et un garçon.
Nous ne voulons pas priver les enfants de leur deux parents, une garde partager pourrait être envisager.

Pièces annexes :
Certificats de baptême
Pandorha :
Théodomir
Citation :
"Certificat de baptême de Messire Théodomir de Hennfield


Moi, Alienor Dict Poupounet, diacre de Cosne, certifie devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote.

Avoir procédé au baptême de Théodomir de Hennfield en la compagnie de son parrain Asdrubalvect
La cérémonie eut lieu le 20 octobre de l'an de grâce 1456 en la chapelle Saint Jehan de Ciel.

Ad perpetuam rei memoriam

Lu et approuvé par la personne susmentionnée
Fait à Cosne le vingtième jour du mois d’Octobre de l'an de grâce 1456 de Notre Seigneur."
Certificat de mariage


Témoignages /

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Naudeas
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage    Mer 15 Juin - 18:08

Naudeas vint voir la déposante du dossier de dissolution. Elle salua la présente d'une signe de tête. Son visage semblait triste, elle essaya de lui esquisser un sourire pour montrer un peu de compassion.

Bonjour, je suis mère Naudeas, je me chargerai de votre dossier tout le long de la dissolution. N'hésitez pas à me poser des questions.


Citation:
AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE


Officialité épiscopale de : Bourges


Nom IG des conjoints : Theodomir. et Pandorha


Date du mariage : 30 août 1458


Demande : Dissolution du sacrement du mariage

    Demandeur : Theodomir. et Pandorha

    Motifs : Disparition des sentiments amoureux



Enfants : oui - Oui, un garçon et une fille.


Pièces annexes :

[list]Certificats de baptême



Citation :
"Certificat de baptême de Messire Théodomir de Hennfield


Moi, Alienor Dict Poupounet, diacre de Cosne, certifie devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote.

Avoir procédé au baptême de Théodomir de Hennfield en la compagnie de son parrain Asdrubalvect
La cérémonie eut lieu le 20 octobre de l'an de grâce 1456 en la chapelle Saint Jehan de Ciel.

Ad perpetuam rei memoriam

Lu et approuvé par la personne susmentionnée
Fait à Cosne le vingtième jour du mois d’Octobre de l'an de grâce 1456 de Notre Seigneur."

Certificat de mariage



Témoignages
Aucun


Réponse de l'officialité épiscopale :

    Avis

    Citation :
    Demande d’un certificat papier pour le baptême de Theodomir et témoins

    Texte de DC

    Citation :
    Section B : de l'annulation du sacrement

    Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

    Extinction du sacrement du mariage.

    Spoiler:
     

    Dissolution du sacrement du mariage.

    Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

    - Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

    - Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

    - Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

    - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

    Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeures.

    Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

    Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

    - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Episcopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

    Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

    - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont habilités à réviser leur jugement après douze mois de délai expiatoire.


    Annulation du sacrement du mariage.

    Spoiler:
     


    Type d'annulation

    Citation :
    Dissolution du mariage

    Conséquences (remariage ou non)

    Citation :
    Attente de Verdict

    Recommandations (pénitence)

    Citation :
    Attente de Verdict

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Pandorha
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage    Mer 15 Juin - 19:56

Elle vit une femme, elle aurait voulu sourire, mais la situation ne prêtait pas à sourire.

Je suis Pandorha.


Elle aurait bien rajouté diaconesse de Sancerre, mais pour le coup, la diaconesse avait honte de demander une dissolution de mariage, même si elle savait que c'était la chose honnête à faire.

Elle regarda le papier et demanda.


Il faut un papier pour le Baptême de Théodomir ? Nous avons que ce que nous vous avons passé. Hélas son parrain est décédé, ainsi que la personne qui l'avait baptisé je crois, mais ce fut fait en même temps que sa soeur, elle peut venir le confirmer ?

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Naudeas
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage    Mer 15 Juin - 19:58

Naud lui sourit.

Ca fera l'affaire en ce cas, vous savez, tout doit être vérifié, si cela n'est pas possible alors nous ferons sans. Vous devez bien douter qu'il devra aussi se rendre ici. Désirez vous des témoins ou vous serez les seuls à en être ?

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Pandorha
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage    Mer 15 Juin - 20:10

Elle réfléchit puis fini par répondre.

Je pense que pour évoquer le fait que nous ne sommes plus amoureux, nous serons suffisant.

Elle avait néanmoins demander à Camille de venir, elle l'avait entendu en confession avant de déposer la demande et d'en parler à son époux. Gabrielle viendrait pour témoigner du baptême et pourrait également soutenir son frère. Ainsi, ils ne seraient pas seuls dans cette épreuve.

Je devrais lui demander de venir pour l'audience quand nous aurons une date ? Ou doit-il venir confirmer la demande de dissolution ?


Il avait vu le papier avant qu'elle le dépose, mais bon, personne ne pouvait le savoir.

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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage    Mer 15 Juin - 20:12

Elle l'observa, elle semblait se poser des questions qui allaient en tout sens.

Je vous enverrai un courrier à chacun pour que vous veniez témoigner. Et cela se fera dans les jours à venir, le temps que je vois Madame la Présidente qui comme vous en doutez donnera à la fin la sentence.

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Pandorha
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage    Mer 15 Juin - 20:22

Toujours pas de sourire à l'horizon, foutu moral, faudrait le faire revenir un peu.

D'accord, j'attendrais votre missive.

Elle allait faire envoyer une missive à Gabrielle pour qu'elle confirme le baptême de son frère.

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