Diocèses de Bourges, Clermont, Limoges, Le Puy, Cahors et Rodez. Archevêque de la Province de Bourges : MGR Angelo
 
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 Demande d'annulation de mariage

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Zelgius
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MessageSujet: Demande d'annulation de mariage   Dim 21 Oct - 19:20

Demande d'ouverture de dossier de dissolution de mariage


Citation :
Renseignement sur le mariage

Nom IG des conjoints : Zelgius / Sephy_ ( changé en Mary_ann_ )

Date du mariage : 12/09/1460

Officiant : Pandorha

Lieu : Bourges - eglise Saint-Arnvald



Motivation de la demande

Demandeur : Zelgius

- Motifs : Article 17 : Les causes d’une annulation de mariage sont définies par la recevabilité de la supplique et se cantonnent presque exclusivement au vice de procédure grave dans l’octroi du sacrement du mariage, à l’abus de confiance ou la tromperie de la part d’un des conjoint lors du mariage.
- Sorcellerie




Renseignements divers

Les mariés l'ont-ils été avant cette union : Sephy

Enfants : non




Pièces annexes :

Certificats de baptême Zelgius

Certificat de mariage A demander à Pandorha

Témoignages
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Fiacre
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage   Dim 21 Oct - 21:07

"Madré de dios" pensa le greffe. Il n'avait pas encore affiché le nouveau parchemin de procédure qu'un malin avait déjà rempli l'ancienne qui avait trainé là quelques heures. Il s'orienta vers l'homme qu'il reconnu immédiatement comme le duc de Berry et lui proposa :

Je suis navré vôtre grâce, il s'agit d'une version erronée du document. Je vous confie la nouvelle et je vous encourage à la déposer dument remplie.

Citation :
Demande d'ouverture de dossier de dissolution, d'annulation ou d'extinction de mariage


  • Renseignement sur le mariage

    Nom IG des conjoints :

    Date du mariage :

    Officiant :

    Lieu :


  • Motivation de la demande

    Demandeur

    Motifs



  • Renseignements divers

    L'un des mariés a-t-il déjà fait l'objet d'une procédure en dissolution/annulation/extinction par le passé ? oui - non - lequel

    Enfants : oui - non



  • Pièces annexes :

    Certificats de baptême

    Certificat de mariage

    Témoignages (facultatif)


Toute procédure ne pourra être enclenchée que si ce document est dument rempli et les pièces annexes fournies

_________________
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Zelgius
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage   Lun 22 Oct - 22:12

Norf !

Citation :
Demande d'ouverture de dossier de dissolution, d'annulation ou d'extinction de mariage


  • Renseignement sur le mariage

    Nom IG des conjoints : Zelgius Sephy_ (changé en Mary_ann_)

    Date du mariage : 12/09/1460

    Officiant : Pandorha

    Lieu :


  • Motivation de la demande

    Demandeur Zelgius

    Motifs
-Sorcellerie
-Article 17 : Les causes d’une annulation de mariage sont définies par la recevabilité de la supplique et se cantonnent presque exclusivement au vice de procédure grave dans l’octroi du sacrement du mariage, à l’abus de confiance ou la tromperie de la part d’un des conjoint lors du mariage.


  • Renseignements divers

    L'un des mariés a-t-il déjà fait l'objet d'une procédure en dissolution/annulation/extinction par le passé ? Sephy_

    Enfants :non



  • Pièces annexes :

    Certificats de baptême Zelgius

    Certificat de mariage Demander à Pandorha

    Témoignages (facultatif)


Toute procédure ne pourra être enclenchée que si ce document est dument rempli et les pièces annexes fournies
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Naudeas
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage   Ven 26 Oct - 7:21

Naud visualisa rapidement la feuille

Bonjour, quelques questions, la personne a changé de nom ? Mais aussi le reste, le ResParendo ? ou bien continue sa vie comme ci de rien n'était ?!

_________________

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Zelgius
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage   Ven 26 Oct - 19:45

Elle continue sa vie comme ci de rien n'était.
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Naudeas
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage   Sam 27 Oct - 14:56

D'accord.

Elle regarda son super bedeau.

Convoquez la dame, je vous prie, je vais préparer la salle. Ainsi que le Président ainsi que ses officiaux. Merci à vous.

Messire si vous voulez bien me suivre, je vous prie. C'est par
ici

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